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Marques déposées par la société THE CARTOON NETWORK
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TOON TV
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOON TV
THE CARTOON NETWORK, INC. Société organisée selon les lois des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
97709143
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque TOON TV

Déposée le 16 décembre 1997 par la société THE CARTOON NETWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOON TV »

Le déposant est la société THE CARTOON NETWORK domicilié(e) ONE CNN CENTER Atlanta,Etats-Unis (dossier no 2356083) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2356083) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOON TV est expirée depuis le 16 décembre 2017.

THE CARTOON NETWORK a également déposé les autres marques suivantes : CARTOON NETWORK , THE POWERPUFF GIRLS , CARTOON NETWORK , JOHNNY BRAVO , DEXTER'S LABORATORY , SPACE GHOST COAST TO COAST , CN CARTOON NETWORK , I AM Weasel. , SUPERLEO SHOW , cow and chicken


THE CARTOON NETWORK, INC. Société organisée selon les lois des Etats-Unis - ONE CNN CENTER Atlanta,Etats-Unis (dossier no 2356083) - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2356083) - 92703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356083 - Publication au BOPI 2007-11-22

Inscription le 15 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290182 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454424 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 4 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371724 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371725 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371726 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Changement de dénomination n°371727 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.